Déposée le 22 août 2003 par MASSEBOEUF Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est MASSEBOEUF Pierre domicilié(e) 857, Av. du Marechal Leclerc, Rés. Vigne de l'arme,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE MASSEBOEUF SMYL Sarl domicilié(e) 133, Av. Marché Gare,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242470.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 août 2013.
MASSEBOEUF Pierre a également déposé les autres marques suivantes : HélioSud
MASSEBOEUF Pierre - 857, Av. du Marechal Leclerc, Rés. Vigne de l'arme,34070 MONTPELLIER - 34070 - France
PIERRE MASSEBOEUF SMYL Sarl - 133, Av. Marché Gare,34070 MONTPELLIER - 34070 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Viande, poisson, volaile et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, condiments ; épices ; glaces à rafraîchir ; ail, oignon, échalote. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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